Aller au contenu. | Aller à la navigation

Accueil Le réseau Mentions légales


Mentions légales

Propriétaire du site

Fondation des amis de l'atelier, numéro de SIRET : 530 342 740 000 12

17 rue de l'Egalité

92290 Châtenay-Malabry


Directeur de la publication : Denis Pelsy

 

Conception Web

BAYARD SERVICE WEB

Savoie Technolac - House Boat
BP308 - 73377 Le Bourget du Lac CedexTél: 04.79.26.27.69
http://www.bayardserviceweb.com

La présentation et le contenu de ce site constituent une œuvre numérique. Elle est protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. La reproduction, l'utilisation  ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé que se soit, sont soumises à la licence Creative Commons CC BY-NC-ND 2.0 FR (libre de droits sous réserve de mention de l'auteur, de non-utilisation commerciale et de non-modification), sous réserve d’indiquer le lien vers la page originale sur ce site.

Le réseau HANDIPLANET – appartenant juridiquement à la Fondation Les amis de l'atelier - s’engage à respecter la vie privée de ses prospects, clients, abonnés à la newsletter, adhérent et tout autre contact de quelque nature que se soit, et se conforme en tout point à la législation sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978). En application de l’article 34 de la loi informatique et libertés du 1er août 2000, toute personne ayant fait l’objet d’une collecte d’information dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles la concernant soit par courrier (HANDIPLANET, 2 avenue de l’Amazonie, 91940 les Ulis), par téléphone (01 64 86 41 19)

Les images mises sur le site internet doivent respecter le droit à l’image tel que défini par la loi française et les tribunaux français : « toute personne a, sur son image et sur l’utilisation qui en est faite, un droit exclusif et peut s’opposer à sa diffusion sans son autorisation ».Toute publication de l’image d'une personne suppose, en principe, une autorisation préalable de la part de l'intéressé ou de son représentant légal.

Pour obtenir un formulaire type d’autorisation qui peut nous être renvoyé à (HANDIPLANET, 2 avenue de l’Amazonie, 91940 les Ulis), téléchargez le fichier en bas de page.

Les textes disponibles sur ce site internet doivent respecter les valeurs contenues dans la Charte. Ces propos sont informatifs et ne constituent pas un guide de bonnes pratiques. Le propriétaire du site et ses animateurs ne sont en aucun cas responsables des propos et ne peuvent garantir totalement leur fiabilité.

___________________________________

Licence Creative Commons
Les contenus de ce site sont mis à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 2.0 France.